Bibliographie

Droit

Ouvrages de référence sur le droit des cultes, les libertés de culte et de conscience

- Modifié le 9 décembre

Droit des cultes

– Ministère de l’Intérieur, Guide pratique pour la gestion et la construction des lieux de culte

Ce guide a été élaboré sous l’égide du ministère de l’Intérieur, avec le concours de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), du ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, du ministère des Finances et des Comptes publics, du ministère du Logement et de l’Habitat durable, du ministère de la Culture et de la Communication, du ministère de la Jeunesse, de la Ville et des Sports ainsi que des représentants des principaux cultes.

– Collectif, Droit et religion en Europe. Études en l’honneur de Francis Messner

  • Collection : Société, droit et religion
  • Presses universitaires de Strasbourg, 586 p., 2014
  • ISBN : 978-2-86820-564-3
  • En accès libre sur OpenEdition

Ouvrage publié avec le soutien de l’Université de Strasbourg et de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg).

– Fernando ARLETTAZ, Les groupes religieux, objet du droit international

  • Collection : Droit et Religions
  • Presses universitaires d’Aix-Marseille, 328 p., 2018
  • ISBN : 978-2-7314-1095-2
  • Table des matières

Fernando ARLETTAZ est juriste et chercheur au Conseil national de la recherche scientifique et technique argentin (CONICET) rattaché à l’Université de Buenos Aires.

« Chacun des chapitres du livre présente les sources et la jurisprudence, lorsqu’elle existe, en partant des mécanismes universels (ONU) puis des différents mécanismes régionaux (Convention européenne, Union européenne, Instruments américains, Charte africaine, Charte arabe et Organisation de la coopération islamique). Par cette démarche exhaustive, l’auteur, de façon classique pour un ouvrage de droit positif, examine les conditions de la reconnaissance et le droit à l’existence des groupes en tant que tels. »

Recession de Patrice Rolland, Archives de sciences sociales des religions, n° 192, 2020.

– Florence FABERON (dir.), Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française

  • Collection : Droit et Religions
  • Presses universitaires d’Aix-Marseille, 626 p., 2015
  • ISBN : 978-2-7314-0975-8
  • Table des matières

Florence FABERON est maître de conférences en droit public (HDR) à l’Université Clermont Auvergne.

« L’ouvrage livre ainsi, au-delà d’analyses juridiques, politiques ou sociologiques particulièrement fouillées, un plaidoyer d’ensemble pour une laïcité ouverte et la conciliation, dans le respect des droits fondamentaux, entre défense du pluralisme religieux et garanties de cohésion sociale. Il permet d’éclairer bon nombre de débats de société essentiels aujourd’hui et apporte toutes références pour mieux évaluer la diversité française et le difficile équilibre recherché dans notre cadre républicain. Tout cela à travers une présentation d’ouvrage impeccable, ponctuée en particulier d’un index thématique impressionnant de plus de trois cent cinquante entrées, traduisant bien, si l’on en doutait encore, la très grande richesse de ce livre qui honore la recherche juridique française. »

Recession de Guy Scoffoni, Revue française de droit constitutionnel, n° 109, 2017.

– Elsa FOREY, État et institutions religieuses

  • Collection : Société, droit et religion
  • Presses universitaires de Strasbourg, 400 p., 2007
  • ISBN : 978-2-86820-308-3
  • En accès libre sur OpenEdition

Elsa FOREY est professeure de droit public et directrice du Centre de Recherche et d’Étude en Droit et Science Politique (CREDESPO) à l’Université de Bourgogne.

– Gérard GONZALEZ (dir.), La construction prétorienne d’un droit européen des religions. 30 ans après l’arrêt Kokkinakis contre Grèce

  • Éditions Mare & Martin, Le Kremlin-Bicêtre, 230 p., 2024
  • ISBN : 978-2-38600-062-1

Actes du colloque « 30 ans après Kokkinakis contre Grèce : la construction prétorienne d’un droit européen des religions », 7es Rencontres droit et religion, 5 et 6 octobre 2023, Collège doctoral européen, Université de Strasbourg.

Gérard GONZALEZ est professeur émérite de l’Université de Montpellier, membre de l’unité de recherche Institut de Droit Européen des Droits de l’homme (Université de Montpellier) et de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg). Il est co-directeur de la Revue du droit des religions.

– Francis MESSNER (dir.), Dictionnaire du droit des religions

  • Collection : CNRS Dictionnaires
  • CNRS Éditions, Paris, 876 p., 2022
  • ISBN : 978-2-271-14219-1

Francis MESSNER est directeur de recherche émérite au CNRS et professeur conventionné à l’Université de Strasbourg. Fondateur de la Revue du droit des religions, il mène des recherches dans le domaine du droit des religions et des relations entre l’État et les religions.

« Le présent dictionnaire est de nouveau une première. Il met à la disposition du lecteur une somme considérable d’informations sur ce sujet, et ce sous une forme plus synthétique que ne le permet le traité ou le recueil de textes.

L’ouvrage rassemble quelque cent auteurs, experts français ou étrangers connus pour leurs compétences sur les différents sujets traités dans les notices. Si les juristes sont majoritaires, sociologues, politistes et théologiens confèrent à l’entreprise une multidisciplinarité suffisamment rare dans les publications juridiques pour qu’elle vaille d’être soulignée. »

Recession de Claire de Galembert, Archives de sciences sociales des religions, n° 156, 2011.

– Francis MESSNER, Pierre-Henri PRÉLOT, Jean-Marie WOEHRLING (dir.), Droit français des religions

  • Avec la contribution de : Isabelle RIASSETTO
  • Collection : Traités
  • LexisNexis, Paris, 2e édition, 2000 p., 2013
  • ISBN : 978-2-7110-1206-0

L’Académie des sciences morales et politiques a décerné le prix Francis Durieux 2004 à la première édition de cet ouvrage (Traité de droit français des religions, Éditions du Juris-Classeur, Paris, 2003).

Francis MESSNER est directeur de recherche émérite au CNRS et professeur conventionné à l’Université de Strasbourg.

Pierre-Henri PRÉLOT (1959-2021) était professeur de droit public à l’Université de Cergy-Pontoise.

Jean-Marie WOEHRLING est président de l’Institut du droit local alsacien-mosellan et président honoraire du Tribunal administratif de Strasbourg.

Isabelle RIASSETTO est professeur à la faculté de droit, d’économie et de finance de l’Université du Luxembourg.

– Francis MESSNER, Anne-Laure ZWILLING (dir.), Formation des cadres religieux en France : Une affaire d’Etat ?

  • Les Éditions Labor et Fides, Genève, 240 p., 2010
  • ISBN : 978-2-8309-1405-4

Francis MESSNER est directeur de recherche émérite au CNRS et professeur conventionné à l’Université de Strasbourg.

Anne-Laure ZWILLING, ingénieure de recherches (HDR) au sein de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg).

– Gerhard ROBBERS (Ed.), State and Church in the European Union

  • Nomos Verlagsgesellschaft, Baden-Baden (Germany), 3d edition, 2019
  • ISBN : 978-3-8487-5472-4

– Gerhard ROBBERS (dir.), État et Églises dans l’Union européenne

Gerhard ROBBERS est professeur émérite de l’Université de Trèves en Allemagne, ancien juge à la cour administrative d’appel et à la Cour constitutionnelle de Rhénanie-Palatinat, et ancien ministre de la Justice et de la protection des consommateurs de l’État fédéré de Rhénanie-Palatinat.

« Cet ouvrage est une réédition comprenant, en plus d’un panorama réactualisé des relations Églises-États dans les quinze pays de l’Union, une présentation inédite des dix nouveaux entrants ; chaque rubrique est rédigée par un juriste du pays en question. Ce livre représente une somme d’informations précieuses, organisées en rubriques similaires, ce qui permet à la fois une lecture par pays et une approche comparative par thème. »

Recession de Bérengère Massignon, Archives de sciences sociales des religions, n° 136, 2006.

– Emmanuel TAWIL, Cultes et congrégations

  • Collection : Juris Corpus
  • Juris Editions, Paris, 462 p., 2019
  • ISBN : 978-2-247-18132-2

Emmanuel TAWIL est maître de conférences (HDR) de Droit public à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas et avocat à la Cour d’appel de Paris. Il est également membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) et de la Commission consultative des cultes.

Droits humains

– CEDH, Guide sur l’article 9 de la Convention européenne des droits de l’homme – Liberté de pensée, de conscience et de religion

– Effie FOKAS, James T. RICHARDSON (Ed.), The European Court of Human Rights and Minority Religions : Messages Generated and Messages Received

  • Routledge, Abingdon (UK), 232 p., 2020
  • ISBN : 978-0-367-58588-4

Effie FOKAS est chercheuse principale à la Fondation hellénique pour la politique européenne et étrangère (ELIAMEP) à Athènes (Grèce), et chercheuse associée à l’Observatoire hellénique de la London School of Economics (Royaume-Uni).

James T. RICHARDSON est professeur émérite de la Fondation de sociologie et d’études judiciaires à l’Université du Nevada (États-Unis).

– Gérard GONZALEZ (dir.), Laïcité, liberté de religion et Convention européenne des droits de l’homme : actes du colloque organisé le 18 novembre 2005

  • Collection : Droit et justice
  • Éditions Bruylant, Bruxelles, 272 p., 2006
  • ISBN : 978-2-8027-2263-2

Gérard GONZALEZ est professeur émérite de l’Université de Montpellier, membre de l’unité de recherche Institut de Droit Européen des Droits de l’homme (Université de Montpellier) et de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg). Il est co-directeur de la Revue du droit des religions.

– Jean-François RENUCCI, L’article 9 de la Convention européenne des Droits de l’Homme : la liberté de pensée, de conscience et de religion

  • Dossiers sur les droits de l’homme : n° 20
  • Éditions du Conseil de l’Europe, 115 p., 2004
  • ISBN : 92-871-5625-5
  • Disponible en téléchargement sur le site du Conseil de l’Europe

Jean-François RENUCCI était professeur à l’Université Côte d’Azur et directeur du Master 2 « Droit privé et Sciences criminelles - Parcours Sciences criminelles et Droits de l’homme ».

– Frédéric SUDRE (dir.), Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l’Homme

  • avec J. Andriantsimbazovina, G. Gonzalez, A. Gouttenoire, F. Marchadier, L. Milano, A. Schahmaneche, D. Szymczak
  • Collection : Thémis
  • Presses Universitaires de France, Paris, 10e édition mise à jour, 1004 p., 2022
  • ISBN : 978-2-13-083027-6

Frédéric SUDRE, Professeur émérite de l’Université de Montpellier.

Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA, Professeur à l’Université Toulouse 1 - Capitole.
Gérard GONZALEZ, Professeur émérite de l’Université de Montpellier.
Adeline GOUTTENOIRE, Professeur à l’Université de Bordeaux.
Fabien MARCHADIER, Professeur à l’Université de Poitiers.
Laure MILANO, Professeur à l’Université de Montpellier.
Aurélia SCHAHMANECHE, Professeur à l’Université Lyon 2.
David SZYMCZAK, Professeur à Sciences Po Bordeaux.

Droit de la santé

– Brigitte FEUILLET-LIGER, Aurélien RISSEL (dir.), Corps et religions. Panorama international

  • Collection : Sciences des religions
  • Presses universitaires de Rennes, 322 p., 2021
  • ISBN : 978-2-7535-8205-7

Brigitte FEUILLET-LIGER est professeure émérite de la faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes 1 (UMR Institut de l’Ouest : Droit et Europe, CNRS) et membre sénior honoraire de l’Institut universitaire de France, créé par le décret du 26 août 1991.

Aurélien RISSEL est maître de conférences en droit privé à la faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes 1 (UMR Institut de l’Ouest : Droit et Europe, CNRS).

« Cette riche étude menée sous la direction de Brigitte Feuillet-Liger et d’Aurélien Rissel apporte un bel éclairage quant au “vaste” sujet des rapports au corps et aux religions (p. 295). Le corps qui touche à l’intimité des individus se singularise par son rôle central au sein des religions. Or, la place accordée à celles-ci tombe sous le joug des autorités étatiques. La question est alors de déterminer le degré de régulation de la religion par l’État et la légitimité de son intervention sur le “corps-façade” et le “corps-intégrité” (p. 48). Le choix a été fait d’opter pour une approche “internationale” dans l’objectif de tendre vers “une certaine rationalité” (p. 295). »

Note de lecture de Marie Féméli, Revue du droit des religions, n° 14, 2022.

« Cet ouvrage est incontestablement unique dans le monde francophone. […] Il a su néanmoins aborder de manière neuve et magistrale la problématique du corps dans son ensemble, aussi bien dans sa dimension visible qu’intime. Il permet enfin de sortir de nos débats franco-français, parfois un peu stériles. »

Recension de Piotr Kuberski, Revue des sciences religieuses, 97/2-3.

– Vincente FORTIER, François VIALLA (dir.), La religion dans les établissements de santé

  • Les Études hospitalières, Bordeaux, 2013, 392 p.
  • ISBN : 978-2-84874-340-0

Vincente FORTIER est directrice de recherche au CNRS et directrice de l’UMR Droit, religion, entreprise et société (CNRS et Université de Strasbourg).

François VIALLA est professeur de droit à l’Université de Montpellier, spécialisé en droit médical et de la santé et en éthique biomédicale. Il est fondateur et directeur scientifique de la Revue Droit & Santé. De 2017 à 2022, il a été membre du collège du Haut Conseil de la Santé Publique, créé par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique et mis en place en 2007.

– Antoine LECA (dir.), Santé, religion et laïcité

  • Les cahiers de droit de la santé du sud-est, n° 13, septembre 2011
  • Les Études Hospitalières, Bordeaux, 332 p., 2011
  • ISBN : 978-2-84874-259-5

Actes du Xe colloque du Centre de droit de la santé à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, 29 novembre 2010

Antoine LECA est agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille Université, où il dirige le master de droit de la santé. Il est directeur scientifique des Cahiers de droit de la santé.

– Petr MUZNY (dir.), La liberté de la personne sur son corps

  • Éditions Dalloz, Paris, 198 p., 2010
  • ISBN : 978-2-247-08987-1

Actes du colloque de biomédecine et droit « La liberté de la personne sur son corps », organisé le 8 janvier 2010 à Chambéry. Avec la participation de la ministre de la Santé Roselyne Bachelot-Narquin et du président de l’Assemblée nationale Bernard Accoyer.

Petr MUZNY est professeur agrégé en droit public à l’Université Savoie Mont Blanc et professeur titulaire en droit à l’Université de Genève.

Salomé VIVIANA, Martin WINCKLER, Les Droits du patient

  • Éditions Fleurus, Paris, 396 p., 2007
  • ISBN : 978-2-215-07824-1

Salomé VIVIANA est magistrate, spécialisée en droit de la santé. Elle a apporté son soutien à des associations défendant les droits des patients et a contribué à plusieurs revues spécialisées.

Martin WINCKLER est médecin généraliste depuis 1981. Il est également l’auteur de romans (La Maladie de Sachs, Les Trois Médecins), d’essais consacrés à la relation de soin et de plusieurs livres de vulgarisation médicale.