Guide pratique
Gestion et construction des lieux de culte
Ministère de l’Intérieur, juin 2016

Construire un lieu de culte est un acte symbolique, qui inscrit la présence de ce culte dans l’espace public et au sein de la société. Un tel projet, pour être mené à bien, nécessite une structure associative solide et une approche transversale, qui s’inscrive dans la durée. Il requiert également de bien connaître le droit applicable et l’environnement institutionnel.

Ce guide pédagogique a vocation à accompagner les associations porteuses de projets et leurs différents interlocuteurs, afin de réunir les conditions favorables à l’édification de lieux de culte. Deux thématiques complémentaires sont développées :

- la gestion administrative, financière, comptable et fiscale d’une association « loi de 1901 » ou d’une association cultuelle « loi de 1905 » ;

- le parcours de construction de l’édifice : achat du terrain ou conclusion d’un bail emphytéotique administratif avec une collectivité territoriale, respect des règles d’urbanisme (plan local d’urbanisme, qualité architecturale urbaine et paysagère des édifices cultuels, permis de construire, normes applicables aux établissements recevant du public), aides publiques au financement.

Ce guide a été élaboré sous l’égide du ministère de l’Intérieur, avec le concours de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), du ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, du ministère des Finances et des Comptes publics, du ministère du Logement et de l’Habitat durable, du ministère de la Culture et de la Communication, du ministère de la Jeunesse, de la Ville et des Sports ainsi que des représentants des principaux cultes.