Conseil de l’Europe
L’article 9 de la Convention européenne des Droits de l’Homme – La liberté de pensée, de conscience et de religion
Jean-François RENUCCI

- Modifié le 1er novembre 2016

Mot de l’éditeur

L’article 9 de la Convention européenne des Droits de l’Homme garantit la liberté de pensée, de conscience et de religion. L’importance de cette garantie est telle qu’elle est considérée par les juges de la Cour européenne des Droits de l’Homme comme l’une des assises de la société démocratique. Les libertés garanties par l’article 9 présentent un double aspect interne, avec la liberté d’avoir des convictions et des croyances, et externe, avec la liberté de manifester ses convictions et ses croyances.

Si, dans le premier cas, la liberté est absolue, dans le second, elle n’est que relative ; il n’en reste pas moins vrai qu’en toute hypothèse la force de la garantie est très grande.

Disponible en téléchargement sur le site de la Cour européenne des droits de l’homme.

L’auteur

Jean-François RENUCCI est professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis (France) et directeur du Centre d’études européennes sur les Droits de l’Homme (CEDORE-IDPD).

Sommaire

Article 9 de la Convention européenne des Droits de l’Homme

INTRODUCTION

I. LA LIBERTÉ ABSOLUE D’AVOIR DES CONVICTIONS ET DES CROYANCES

A. L’étendue de la protection
B. La force de la protection

II. LA LIBERTÉ RELATIVE DE MANIFESTER SES CONVICTIONS ET DES CROYANCES

A. La consécration du droit de manifester ses convictions et ses croyances
B. Les limitations au droit de manifester ses convictions et ses croyances

CONCLUSION

ANNEXE I : PRINCIPAUX ARRETS ET DECISIONS DE LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME

ANNEXE II : BIBLIOGRAPHIE

ANNEXE III : TABLE DES ABRÉVIATIONS CONTENUES DANS LES NOTES DE BAS DE PAGE

Références internes du Conseil de l’Europe

Références :

Éditions Conseil de l’Europe, Strasbourg, 116 p., 2005

Collection : Dossiers droits de l’homme, n° 20

ISBN : 978-92-871-5625-9