Droit et science politique
Les sectes et le droit en France
Franscis MESSNER

- Modifié le 1er novembre 2016

Mot de l’éditeur

Les sectes, qui font désormais partie du paysage religieux contemporain, inquiètent la population et posent à nouveau la question du traitement juridique du phénomène religieux. Si un grand nombre de publications scientifiques ont tenté de fournir des clefs de compréhension du phénomène, aucune n’a à ce jour traité globalement des activités et des institutions sectaires en France par branche du droit : droit international, constitutionnel, administratif, local alsacien-mosellan, pénal, fiscal, de la famille, social, du travail et des associations.

Cet ouvrage collectif, tout en constituant un véritable inventaire exhaustif de la situation des sectes confrontées au droit français, apporte des éclairages susceptibles de favoriser l’émergence de solutions nouvelles. Des réflexions historiques et sociologiques ainsi qu’une synthèse intégrant des éléments de droit comparé des religions complètent utilement cet ouvrage de référence.

Le directeur de publication

Francis MESSNER est directeur de recherche au CNRS et directeur de l’unité de recherche PRISME (Université de Strasbourg et CNRS).

Sommaire

Introduction
Francis Messner

ÉLÉMENTS DE DÉFINITION

Aperçu historique sur la notion de secte
Guillaume Leyte

Les définitions sociologiques de la secte
Jean-Paul Willaime

« Sectes chrétiennes traditionnelles » et « mouvements religieux contemporains » nés et implantés en France au cours du XXe siècle
Philippe Le Vallois

Une définition juridique des sectes ?
Jean-Marie Woehrling

LA « SECTE » EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS

Les nouveaux mouvements religieux et le droit international
Jean Duffar

La « secte » en droit constitutionnel
Philippe Ségur

La secte en droit administratif
Pierre-Henri Prélot

« Sectes » et droit local alsacien-mosellan
Francis Messner

LES ACTIVITÉS « SECTAIRES »

Les pouvoirs publics face aux sectes en France
Brigitte Basdevant-Gaudemet

Activités sectaires et droit pénal
Renée Koering-Joulin

Droit fiscal et sectes. « Le gourou et le fisc »
Guy Siat

Activités « sectaires » et droit de la famille
Jacqueline Flauss-Diem

L’ORGANISATION JURIDIQUE DES « SECTES »

Sectes et droit du travail
Pierre Strasser

Statut des ministres du culte et secte
Magalie Flores-Lonjou

Sectes et association
Éric Sander

Synthèse des travaux
Patrice Rolland

Synthèse des travaux
Rik Torfs

Éléments bibliographiques
Annick Messner

Jurisprudence

Liste des auteurs

Références :

Presses Universitaires de France, Paris, 360 p., 1999

ISBN : 978-2-13-050143-5